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Associer une parcelle à une titre foncier

Cette rubrique explique comment associer une parcelle à un titre foncier à partir du formulaire Unité administrative. Ce formulaire est également utilisé pour ajouter (définition), modifier ou encore, consulter ou désactiver une parcelle. La parcelle concerne l’information qui décrit les terrains et les bâtiments visés par le titre foncier.

L'accès du formulaire Unité administrative s'effectue à partir d'une transaction.

Le bouton Ajouter s'affiche lors de la création de la parcelle principale. Cependant, lorsqu'une parcelle principale a déjà été créée, les boutons Ajouter ou Ajouter une sous-parcelle s'affichent.

  1. Ouvrir l'onglet Parcelle;
  2. Cliquer sur le bouton Ajouter. Cette action ouvre la fenêtre Ajouter une unité spatiale;
  3. À l'aide de la liste déroulante, choisir le Type d'unité. Cette action ajoute les champs permettant de sélectionner les valeurs correspondantes au type d'unité administrative choisie;

eLand offre deux types de parcelles, soit la parcelle de type Bâtiment ou celle de type Terrain. Selon le type choisi, les champs à remplir diffèrent et la fenêtre affichera les champs correspondant au choix effectué. Lorsque l'option choisie est Terrain, vous devez indiquer si la parcelle est créée par morcellement - la superficie doit être plus petite ou égale à celle de la parcelle parent, ou par fusion - la superficie est ajoutée à celle de la parcelle parent.

L'exemple qui suit explique comment créer une parcelle de type Terrain.

  1. Compléter les champs obligatoires;
  2. Cliquer sur le bouton Sauvegarder. Cette action confirme la saisie et vous redirige à la liste des parcelles;
  3. Cliquer sur le bouton Sauvegarder. Cette action associe la parcelle au titre foncier et actualise le formulaire.