Associer une sous-parcelle à un titre foncier
Cette rubrique explique comment associer une sous-parcelle à un titre à partir du formulaire Unité administrative.
L'accès du formulaire Unité administrative s'effectue à partir d'une transaction.
L'ajout d'une sous-parcelle à un titre foncier n'est possible que lorsqu'une parcelle principale y a déjà été associée.
- Ouvrir l'onglet Parcelle;
- Cliquer sur le bouton Ajouter sous-parcelle. Cette action ouvre la fenêtre Sélectionnez la parcelle mère;
- Rechercher la parcelle nécessitant l'ajout d'une sous-parcelle, si nécessaire;
- Aller à la ligne de la parcelle faisant l'objet de la requête et cliquer sur le bouton Ajouter. Cette action ouvre la fenêtre Ajouter une unité spatiale;
- Compléter les champs nécessaires;
- Revenir en haut de la fenêtre et cliquer sur le bouton Sauvegarder. Cette action confirme l'ajout de la sous-parcelle au titre foncier et actualise le formulaire.