Documentation | User Guide

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Associer une sous-parcelle à un titre foncier

Cette rubrique explique comment associer une sous-parcelle à un titre à partir du formulaire Unité administrative.

L'accès du formulaire Unité administrative s'effectue à partir d'une transaction.

L'ajout d'une sous-parcelle à un titre foncier n'est possible que lorsqu'une parcelle principale y a déjà été associée.

  1. Ouvrir l'onglet Parcelle;
  2. Cliquer sur le bouton Ajouter sous-parcelle. Cette action ouvre la fenêtre Sélectionnez la parcelle mère;
  3. Rechercher la parcelle nécessitant l'ajout d'une sous-parcelle, si nécessaire;
  4. Aller à la ligne de la parcelle faisant l'objet de la requête et cliquer sur le bouton Ajouter. Cette action ouvre la fenêtre Ajouter une unité spatiale;
  5. Compléter les champs nécessaires;
  6. Revenir en haut de la fenêtre et cliquer sur le bouton Sauvegarder. Cette action confirme l'ajout de la sous-parcelle au titre foncier et actualise le formulaire.