Documentation | User Guide

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Module Lettres et rappels

Ce guide s'adresse principalement à l'utilisateur de SIGTAS. Il détaille les procédures et fonctionnalités permettant de créer des lettres et des rappels pour un contribuable particulier ou une période d'imposition spécifique. Il explique comment imprimer les documents, visualiser les titres de perception ou encore, relancer les contribuables défaillants pour faute de paiement ou de déclaration.

Ce module est composé de plusieurs grandes sections. Chaque section est traitée individuellement et présente les principales fonctionnalités la composant. Cette page affiche toutes les fonctionnalités disponibles dans le module Lettres et rappels. L'ordre d'affichage des sections correspond à celui de SIGTAS (section de gauche du menu d’accueil).

Afin d'alléger le contenu des guides, les sections qui suivent ne documentent pas les procédures de fermeture, de modification et de suppression, puisqu'elles s'appliquent de la même façon dans toutes les pages. Cependant, ces trois fonctionnalités sont décrites plus en détail à la section Fermer, modifier et supprimer dans SIGTAS du guide À propos de SIGTAS.

Pour accéder aux guides, cliquez sur le lien voulu: