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Module Contentieux

Ce guide s'adresse principalement à l'utilisateur de SIGTAS. Il détaille les procédures et fonctionnalités permettant de créer des dossiers de contentieux. Il explique comment associer des cotisations et des soldes d'ouverture à un dossier de contentieux et y assigner des officiers. Il décrit également comment enregistrer des étapes à un dossier de contentieux et approuver un cas avant la fermeture du dossier.

Ce module est composé de plusieurs grandes sections. Chaque section est traitée individuellement et présente les principales fonctionnalités la composant. Cette page affiche toutes les fonctionnalités disponibles dans le module Contentieux. L'ordre d'affichage des sections correspond à celui de SIGTAS (section de gauche du menu d’accueil).

Afin d'alléger le contenu des guides, les sections qui suivent ne documentent pas les procédures de fermeture, de modification et de suppression, puisqu'elles s'appliquent de la même façon dans toutes les pages. Cependant, ces trois fonctionnalités sont décrites plus en détail à la section Fermer, modifier et supprimer dans SIGTAS du guide À propos de SIGTAS.

Pour accéder aux guides, cliques sur le lien suivant:

• Dossiers de contentieux

Les rapports

SIGTAS met à la disposition des utilisateurs une série de rapports interactifs permettant de générer des données en fonction de divers paramètres. Pour connaître la procédure de génération et d'impression des rapports interactifs, cliquer sur le lien suivant : Rapports.

Pour accéder aux rapports du module Contentieux:

1. Aller dans le module Contentieux;
2. Choisir l'option Rapports;
3. Cliquer sur le rapport à afficher.

Les rapports du module Contentieux sont :

1. Imprimer statistiques de contentieux. Ce rapport permet d'imprimer les statistiques de contentieux en fonction ddu centre fiscal et de la période de référence (550:10001);
2. Liste des contentieux des Cotisations/Soldes d'ouverture. Ce rapport interactif affiche les contentieux des cotisations/soldes d'ouverture en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, la période de référence, le no cotisation, le no redressement, ou encore, la période d'imposition, etc. (550:10003);
3. Liste des étapes de contentieux. Ce rapport interactif affiche la liste des étapes de contentieux en fonction de différents critères de recherche, comme par exemple, la période de référence, le no contentieux, le NIF ou encore le statut du contentieux et le type de demande, etc. (550:10030).