Module Rapport de gestion
Uniquement constitué de rapports interactifs, ce module permet à l'utilisateur d'afficher et de personnaliser les différents rapports de gestion en fonction de divers paramètres. Pour connaître la procédure de génération et d'impression des rapports interactifs, cliquer sur le lien suivant : Rapports.
Pour accéder aux rapports :
- Aller dans le module Rapports de gestion;
- Choisir l'option Rapports;
- Sélectionner l'option Immatriculation;
- Choisir le rapport de votre choix.
Les rapports du module Rapports de gestion sont les suivants :
Section - Immatriculation
- Enregistrement des entreprises. Ce rapport permet d'afficher les statistiques d'enregistrement d'entreprises, en fonction de divers critères, comme par exemple, le nombre d'entreprises par type de contribuable, ou par secteur d'activité, etc. (518:2008);
- Rapport détaillé sur les statistiques d'enregistrement. Ce rapport permet d'imprimer détail des statistiques d'enregistrement selon un intervalle (année, mois) déterminé (518:2017).
Section - Déclarations
- Déclarations reçues par nature d'impôt. Ce rapport interactif affiche les déclarations reçues par nature d'impôt, en fonction de divers critères, comme par exemple, le centre fiscal, la nature d'impôt, la nature des recettes, etc. (518:2006);
- Déclarations saisies. Ce rapport interactif affiche les déclarations saisies, en fonction de divers critères, comme par exemple, le NIF, le centre fiscal, la nature d'impôt, etc. (518:8022);
- Défaillants (sans déclarations). Ce rapport interactif affiche les déclarations saisies, en fonction de divers critères, comme par exemple, le NIF, la nature d'impôt, la période d'imposition, etc. (518:8015).
Section - Encaissements et revenus
- Évaluation des recettes trimestrielles. Ce rapport permet d'imprimer les recettes trimestrielles en fonction de divers critères, comme par exemple, l'année, le trimestre et la nature des recettes, etc. (518:2000);
- Montants perçus par nature d'impôt/période d'imposition. Ce rapport permet d'imprimer les montants perçus par nature d'impôt/periode d'imposition en fonction de divers critères, comme par exemple, l'année, le centre fiscal, la nature des recettes, etc. (518:2009).
Section - Recouvrement
- Analyse de l'âge de la dette. Ce rapport interactif affiche l'analyse de la dette en fonction de divers critères, comme par exemple, la date rapport, le centre fiscal, la nature d'impôt, etc. (518:2011);
- Sommaire des arriérés. Ce rapport permet d'imprimer un sommaire des arriérés en fonction de divers critères, comme par exemple, centre fiscal, province, TPR, etc. (518:2003);
Section - Rapport global
- Rapport des reports. Ce rapport permet d'imprimer les reports en fonction de divers critères, comme par exemple, le type de report, la nature d'impôt, le centre fiscal, etc. (518:2014).
