Documentation | User Guide

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Module Remboursement

Ce guide s'adresse principalement à l'utilisateur de SIGTAS. Il détaille les procédures et fonctionnalités permettant de gérer les remboursements. Il explique comment enregistrer, pré autoriser, approuver, rejeter ou transférer un remboursement. Il décrit également comment créer, valider, approuver un certificat de détaxe ou encore produire et imprimer les rapports.

Ce module est composé de deux grandes sections. Chaque section est traitée individuellement et présente les principales fonctionnalités la composant. Cette page affiche toutes les fonctionnalités disponibles dans le module Remboursement. L'ordre d'affichage des sections correspond à celui de SIGTAS (section de gauche du menu d’accueil).

Afin d'alléger le contenu des guides, les sections qui suivent ne documentent pas les procédures de fermeture, de modification et de suppression, puisqu'elles s'appliquent de la même façon dans toutes les pages. Cependant, ces trois fonctionnalités sont décrites plus en détail à la section Fermer, modifier et supprimer dans SIGTAS du guide À propos de SIGTAS.

Pour accéder aux guides, cliquez sur le lien correspondant:

Les rapports

SIGTAS met à la disposition des utilisateurs une série de rapports interactifs permettant de générer des données en fonction de divers paramètres. Pour connaître la procédure de génération et d'impression des rapports interactifs, cliquer sur le lien suivant : Rapports.

Pour accéder aux rapports du module Remboursement :

  1. Aller dans le module Remboursement;
  2. Choisir l'option Rapports;
  3. Cliquer sur le rapport à afficher.

Les rapports du module Remboursement sont :

  1. Demande de remboursement du salarié. Ce rapport permet d'imprimer les demandes de remboursements du salarié en fonction de la nature d'impôt, du centre fiscal et de la période d'imposition (513:7005);
  2. Imprimer liste détaillée des contribuables admissibles au remboursement de la TVA. Ce rapport permet d'imprimer la liste détaillée des contribuables admissibles au remboursement de la TVA en fonction du NIF, du centre fiscal, de la nature d'impôt et de la période de cotisation (513:7006);
  3. Liste des remboursements éventuels. Ce rapport permet d'imprimer les remboursements éventuels en fonction du NIF, de la nature d'impôt, du centre fiscal ou de la période d'imposition (513:1002).