Calculer des pénalités et des intérêts

Ce segment de guide explique comment calculer des pénalités et des intérêts. Cette page contient des validations. Cliquer sur le lien suivant pour plus d'informations: Calculer des pénalités et des intérêts - Détails de la configuration

Étape 1 - Aller à la page Calcul des pénalités et intérets

1. Aller dans le module Administration;
2. Choisir l'option Opérations;
3. Sélectionner l'option Calcul des pénalités et intérêts;
4. Cliquer sur le menu Calcul des pénalités et intérêts. Cette action ouvre la page Calcul des pénalités et intérêts (509:15230);

Étape 2 - Calculer des pénalités et des intérêts

5. Compléter les champs obligatoires (identifiés d'une étoile rouge *). Par exemple, Nature d'impôt, Centre fiscal, etc.;
6. Cliquer sur le bouton Calculer. Cette action ouvre une fenêtre de confirmation;
7. Cliquer sur le bouton Oui. Cette action calcule les pénalités et intérêts de la nature d'impôt et du centre fiscal préalablement sélectionné, attribue un no de tâche et affiche le bouton Rapport Sommaire;
8. Cliquer sur le bouton Rapport sommaire. Cette action vous redirige à la page Sommaire du calcul des pénalités et intérêts (509:15560). Pour plus d'informations sur cette fonctionnalité, cliquer sur le lien suivant : Afficher le sommaire du calcul des pénalités et intérêts.