Ce segment de guide décrit les activités autorisées dans le module Contentieux.
Pour plus d'informations sur comment assigner un rôle à un utilisateur et associer des activités à un rôle, cliquer sur les liens suivants : Assigner un rôle à un utilisateur et Assigner une activité à un rôle.
Les 7 activités autorisées dans le module Contentieux sont les suivantes :
No activité | Activité | Action | Accès | Activité autorisée |
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1. | Accès au module Contentieux (550) | Voir | Menu d'accueil du module Contentieux | 1. |
1.1 | Voir les cas assignés à ou créés par l'utilisateur | Voir | Menu Dossiers de contentieux - page Liste des dossiers de contentieux (550:2001) | 1.1 + 1. |
1.1.1 | Voir les cas du centre fiscal de l'utilisateur | Voir | Menu Dossiers de contentieux - page Liste des dossiers de contentieux (550:2001) | 1.1.1 + 1.2 + 1. |
1.1.1.1 | Voir tous les dossiers en contentieux | Voir | Menu Dossiers de contentieux - page Liste des dossiers de contentieux (550:2001) | 1.1.1.1 + 1.1.1 + 1.1 + 1. |
1.1.2 | Modifier les dossiers de contentieux | Gérer | Menu Dossiers de contentieux - page Liste des dossiers de contentieux (550:2001) | 1.1.2 + 1.1 + 1. |
1.2 | Créer les cas de contentieux dans le centre fiscal de l'utilisateur | Gérer | Menu Dossiers de contentieux - page Liste des dossiers de contentieux (550:2001) | 1.2 + 1. |
1.2.1 | Créer les cas de contentieux dans n'importe quel centre fiscal | Gérer | Menu Dossiers de contentieux - page Dossier en contentieux (550:1001) | 1.2.1 + 1.2 + 1. |