Cette page affiche les détails de configuration à propos des validations requises pour le calcul des pénalités et des intérêts sur les soldes d'ouverture.
| Nom d'écran | Page |
|---|---|
| Calcul des pénalités et intérêts sur solde d'ouverture | 509:15240 |
| Type | Nom | Détails |
|---|---|---|
| LdV | NIF | Le NIF du contribuable soumis au calcul des pénalités/des intérêts. Un clic sur l'icône LdV redirige l'utilisateur vers la page Recherche de contribuable (514:9001) pour rechercher un contribuable. |
| Champ | Nom du contribuable | Champ rempli automatiquement par le système une fois le NIF enregistré. Affichage uniquement.. |
| LdV | Nature d'impôt | Une LdV de la page Liste des natures d'impôts (509:2231) avec une base d'impôt différente de “Aucune”. Si un NIF est sélectionné, la liste est limitée aux natures d'impôt des contribuables. |
| LdV | Centre fiscal | Une LdV des centres fiscaux du contribuable, si un NIF est sélectionné, sinon une liste de toutes les centres fiscaux. Obligatoire. |
| Champ | N ° tâche soumise | Une fois le calcul terminé, la tâche créée s'affiche automatiquement. Affichage uniquement.. |
| Bouton | Calculer | Lorsque l'utilisateur clique sur ce bouton, une fenêtre contextuelle de confirmation s'affiche. L'utilisateur doit cliquer sur le bouton «Oui» pour soumettre la tâche. |
| Bouton | Rapport sommaire | Cliquer sur ce bouton ouvre la page Sommaire des calculs des arriérés de pénalités et intérêts à recouvrer (509:15540) avec le N ° de la tâche soumise sélectionné automatiquement. |