Documentation | User Guide

Documentation | User Guide

Sommaire du calcul des arriérés de pénalités et intérêts à recouvrer - Détails de la configuration

Cette page affiche les détails de configuration sur les validations requises dans la page Sommaire du calcul des arriérés de pénalités et intérêts à recouvrer.

Sommaire du calcul des arriérés de pénalités et intérêts à recouvrer

Nom d'écran Page
Sommaire du calcul des arriérés de pénalités et intérêts à recouvrer 509:15540
Type Nom Détails
LdV No tâche Une liste de valeurs qui affiche la liste des tâches générées par l'écran Calcul des pénalités et intérêts (509:15230). Un clic sur l'icône LdV redirige l'utilisateur vers la fenêtre contextuelle Liste des tâches (509:15541)
Valeur par défaut : nulle.
Une fois la tâche sélectionnée, les informations sur le travail, les pénalités/intérêts calculés et une liste des erreurs générées s'affichent automatiquement.
Remarque.:
Si la page Sommaire du calcul des pénalités et intérêts est appelée en cliquant sur le bouton Rapport sommaire dans la page Calcul des pénalités et intérêts (509:15230), ce champ affiche automatiquement la tâche générée.
Champ d'affichage Date d'exécution Date à laquelle la tâche a été soumise.
Champ d'affichage Heure d'exécution Heure à laquelle la tâche a été soumise.
Champ d'affichage Statut Statut de la tâche (erreurs, avertissements, accord).
Champ d'affichage Soumis par L'utilisateur qui a soumis la tâche.
Champ d'affichage Nautre d'impôt Nature d'impôt de la tâche soumise.
Champ d'affichage Centre fiscal Centre fiscal de la tâche soumise.
Champ d'affichage Nombre d'erreurs/avertissements Nombre d'erreurs/avertissements générés par la tâche.
Champ d'affichage Nombre de transactions créées Nombre de transactions créées par la tâche.
Bouton Rafraîchir Actualise les informations du Sommaire des calculs des arriérés de pénalités et intérêts en fonction des critères de sélection appliqués (tâche sélectionnée.)

Onglet Liste des pénalités et intérêts

Type Nom Détails
Champ d'affichage N ° compte d'impôt Compte d'impôt pour lequel la transaction a été générée.
Champ d'affichage Date de transaction Date à laquelle la transaction a été créée.
Champ d'affichage Nature de la transaction Intérêt ou pénalité.
Champ d'affichage Montant Montant de la transaction.
Champ d'affichage Taux Le taux de la pénalité ou des intérêts.
Champ d'affichage Appliqué à Type de base sur laquelle la pénalité ou le taux d'intérêt sera appliqué.

Onglet Liste des erreurs

Type Nom Détails
Champ d'affichage N ° erreur Le numéro attribué automatiquement par SIGTAS à chaque erreur générée.
Champ d'affichage Date d'erreur Date à laquelle l'erreur est générée.
Champ d'affichage N ° lot Numéro de lot associé à la cotisation, le cas échéant.
Champ d'affichage No. cotisation Cotisation pour laquelle l'erreur a été générée.
Champ d'affichage NIF NIF du contribuable pour lequel l'erreur a été générée.
Champ d'affichage Correspondance SIGTAS Correspondance configurée pour le contribuable.
Champ d'affichage No. document Le document pour lequel l'erreur a été générée.
Champ d'affichage Période d'imposition La période d'imposition pendant laquelle l'erreur a été générée .
Champ d'affichage Message d'erreur Un message pour expliquer la raison pour laquelle la transaction n'a pas été créée.