Formulaire - Sources
Cette rubrique explique comment remplir le formulaire Sources. La source concerne les documents numérisés ou numériques reçus ou générés lors d’une transaction sur le foncier.
Le formulaire Source est important, puisqu'il constitue souvent la première étape d'un processus à compléter. À titre d'exemple, le formulaire Acte requiert qu'un document source y soit associé. Le numéro de l'Acte sera nécessaire à son inscription au Registre des dépôts des actes à inscrire et son enregistrement aux fins de paiement. Le nombre de champs à compléter sera fonction du choix de la source. Ainsi, lorsque l'utilisateur choisit l'option Document administratif dans le champ Type de source, le champ Type s'ajoute à la liste. Dans les deux autres cas - Unité spatiale et Document de support, ce champ ne s'affiche pas.
eLand propose trois façons d'accéder à la description d'une source, soit à partir :
- du Poste de travail, en choisissant l'option Détails sur le titre foncier, en cliquant sur le bouton d'action du titre foncier et ensuite, en sélectionnant l'onglet Sources.
- du Poste de travail, en choisissant l'option Détails sur le titre foncier, en cliquant sur le bouton d'action du titre foncier et ensuite en sélectionnant les onglets Historique des transactions et Sources.
- d'une transaction et en cliquant sur le formulaire Sources.
L'exemple qui suit explique comment ajouter une source et télécharger un document à partir du formulaire Sources. Le même formulaire est utilisé pour l’ajout (définition) ou la modification.
- Cliquer sur le bouton Ajouter. Cette action ouvre la fenêtre Télécharger un document;
- À l'aide de la liste déroulante, compléter le champ Type principal;
- Entrer une date de soumission;
- À l'aide de la liste déroulante, compléter le champ Type de source;
- Saisir les dates d'acceptation et d'enregistrement;
- Ajouter un commentaire dans le champ Objet du document le cas échéant;
- À l'aide de la liste déroulante, choisir le Type de document;
- Aller au champ Téléverser et cliquer sur le + Téléverser et choisir le document à téléverser sur votre bureau. Cette action affiche les détails du document à télécharger.
À cette étape, vous pouvez choisir de sauvegarder votre téléchargement ou encore d'ajouter une source de document.
Sauvegarder le téléchargement
- Cliquer sur le bouton Sauvegarder. Cette action ouvre une fenêtre de confirmation;
- Cliquer sur le bouton Oui. Cette action confirme l'ajout de la source et vous redirige au formulaire.
Ajouter une source de document
- Aller à la section Source du document et cliquer sur l'icône Plus. Cette action ouvre la fenêtre Ajouter la source du document;
- Compléter les champs Nom individuel, Nom de l'organisation et Nom de poste;
- À l'aide de la liste déroulante, choisir le Rôle;
- Ajouter une Adresse et les Instructions de contact;
- Compléter les champs Heures de service, Ressources en ligne et Téléphone;
- Cliquer sur le bouton Sauvegarder. Cette action ajoute la source de document et actualise la fenêtre Télécharger un document.
