Documentation | User Guide

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Afficher les comptes d'impôt d'un contribuable

Ce segment de guide explique comment afficher le ou les comptes d'impôt d'un contribuable.

Étape 1 - Aller à la page Liste des comptes d'impôt

  1. Aller dans le module Compte d'impôt;
  2. Cliquer sur le menu Comptes d'impôt. Cette action ouvre la page Liste des comptes d'impôt (503:2000);

Étape 2 - Afficher les comptes d'impôt d'un contribuable

  1. Aller à la section Critère;
  2. Compléter les champs obligatoires (identifiés d'une étoile rouge *). Par exemple, Date d'enregistrement du, Au, etc.;
  3. Cliquer sur le bouton Rafraîchir. Cette action actualise la page et affiche la liste des comptes d'impôt à la section inférieure;
  4. Rechercher le compte d'impôt à afficher;
  5. Cliquer sur l'hyperlien No compte d'impôt faisant l'objet de la requête. Cette action ouvre la page Compte d'impôt (503:2001);
  6. Cliquer sur le bouton Comptes d'impôt du contribuable. Cette action ouvre la page Contribuable (503:2002);
  7. Aller à la section Graphique par;
  8. Cliquer sur la liste déroulante pour afficher le graphique selon le Solde du compte d'impôt, les Droits ou les Droits, pénalités et intérêts.