Imprimer le duplicata d'une carte d'immatriculation
Ce segment de guide explique comment imprimer le duplicata d'une carte d'immatriculation pour un contribuable personne physique.
L'impression du duplicata de la carte d'immatriculation d'un contribuable personne physique est possible seulement lorsque son statut est Actif.
Étape 1 - Aller à la page Liste des contribuables
- Aller dans le module Immatriculation;
- Cliquer sur l'option Contribuables. Cette action ouvre la page Liste des contribuables (501:9000);
Étape 2 - Choisir le contribuable
- Aller à la section Critère;
- Choisir l'option Personne physique;
- Rechercher le contribuable nécessitant l'impression d'un duplicata;
- Cliquer sur l'hyperlien NIF de la personne physique faisant l'objet de la requête. Cette action ouvre la page Personne physique (501:2014);
Étape 3 - Imprimer le duplicata d'une carte d'immatriculation d'une personne physique
- Cliquer sur le bouton Certificats du contribuable. Cette action ouvre la page Liste des certificats (501:3003);
- Rechercher le duplicata à imprimer;
- Cliquer sur l'hyperlien N° certificat faisant l'objet de la requête et dont le type de certificat affiche Carte d'immatriculation du contribuable (la ligne devient grisée);
- Cliquer sur le bouton Imprimer. Cette action ouvre la fenêtre de confirmation;
- Cliquer sur le bouton Oui. Cette action imprime le duplicata de la carte d'immatriculation.