Afficher les retenues à la source

Ce segment de guide explique comment afficher les retenues à la source. L'utilisateur doit impérativement associer le NIF et la période d'imposition d'un contribuable à la nature d'impôt correspondant aux retenues à la source mentionnées précédemment, s'il veut être en mesure d'interagir dans cette page.

SIGTAS prend en charge 4 types de retenues à la source, soit celles qui concernent les cotisations des employés (paye), les importations des douanes, les tiers et la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).

L'exemple qui suit explique comment afficher les retenues à la source de type cotisations des employés (paye). Cette procédure est standardisée et s'applique uniformément aux autres types de retenues à la source, notamment, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), les importations des douanes et les tiers.

Étape 1 - Aller à la page Maintenance des retenues

1. Aller dans le module Retenues à la source;
2. Choisir le menu Maintenance des retenues. Cette action ouvre la page Maintenance des retenues (517:2004);

Étape 2 - Afficher les retenues à la source

3. Aller à la section Renseignements du débiteur;
4. Compléter les champs obligatoires (identifiés d'une étoile rouge *). Par exemple, NIF, etc. Le NIF, le compte d'impôt et la période d'imposition doivent être associés à la nature d'impôt correspondant aux retenues à la source de type cotisations des employés (RAS);
5. Cliquer sur le bouton Rafraîchir. Cette action actualise la page et affiche le détail des retenues à la source aux sections inférieures.