Créer un formulaire de déclaration

Ce segment de guide explique comment créer un formulaire de déclaration. Il indique également comment créer une version de formulaire et un modèle de lettre (avis de cotisation. avis de redressement, etc.). Cette page contient des validations. Cliquer sur le lien suivant pour plus d'informations : Formulaire de déclaration - Détails de la configuration

La création d'un formulaire de déclaration se complète lorsqu'une version et un modèle de lettre y sont associés. Ainsi, une fois le formulaire créé, la version ajoutée et le modèle de lettre complété, SIGTAS met à jour la page Formulaire d'imposition (509:1004) et affiche les versions et le modèle de lettre qui y sont associés. SIGTAS permet à l'administrateur de traduire les formulaires de déclaration dans la langue locale de son choix. Lorsque tel est le cas, une icône dynamique située à la droite du champ à traduire indique qu'une traduction est possible. Pour connaître les instructions de traduction, cliquer sur le lien suivant: Traduire à partir de la fenêtre contextuelle de traduction.

Étape 1 - Aller à la page Liste des formulaires de déclaration

1. Aller dans le module Administration;
2. Choisir l'option Opérations;
3. Sélectionner l'option Formulaires;
4. Cliquer sur le menu Formulaires de déclaration. Cette page ouvre la page Liste des formulaires de déclaration (509:2235);

Étape 2 - Créer un formulaire de déclaration

5. Cliquer le bouton Créer. Cette action ouvre la page Formulaire d'imposition (509:1004);
6. Aller à la section Formulaire d'imposition;
7. Compléter les champs obligatoires (identifiés d'une étoile rouge *). Par exemple, No formulaire, Nature d'impôt, etc.;
8. Cliquer sur le bouton Sauvegarder. Cette confirme la création du formulaire de déclaration et affiche la section Versions de formulaire;

Étape 3 - Créer une version de formulaire

9. Aller à la section Versions de formulaire;
10. Cliquer sur le bouton Créer. Cette action ouvre la page Version de formulaire (509:3084);
11. Compléter les champs obligatoires (identifiés d'une étoile rouge *). Par exemple, Date de révision, Date d'entrée en vigueur, etc. ;
12. Cliquer sur le bouton Sauvegarder. Cette action confirme la création de la nouvelle version de formulaire, attribue un numéro de version et affiche la section permettant d'associer un modèle de lettre;

Étape 4 - Associer un modèle de lettre

13. Aller à la section Avis de cotisation;
14. Cliquer sur le bouton Créer. Cette action ouvre la fenêtre contextuelle Ajouter une mise en page de formulaire;
15. Compléter les champs obligatoires (identifiés d'une étoile rouge *). Par exemple, No lettre, etc.;
16. Cliquer sur le bouton Sauvegarder. Cette action associe l'avis de cotisation à la version de formulaire et actualise la page Version de formulaire (509:3084).