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Module Vérification

Ce segment de guide décrit les activités autorisées dans le module Vérification.

Pour plus d'informations sur comment assigner un rôle à un utilisateur et associer des activités à un rôle, cliquer sur les liens suivants : Assigner un rôle à un utilisateur et Assigner une activité à un rôle.

Les 29 activités autorisées dans le module Vérification sont les suivantes :

No activité Activité Action Accès Activité autorisée
1. Accès au module Vérification (505) Voir Menu d'accueil du module Vérification 1.
1.1 Voir les programmes de vérification Voir Menu Programme de vérification - Programmes de vérification - page Liste des programmes de vérification (505:3001) 1.1 + 1.
1.1.1 Création d'un programme de vérification Spécifique Menu Programme de vérification - Programmes de vérification - page Liste des programmes de vérification (505:3001) 1.1.1 + 1.1 + 1.
1.1.2 Assignation d'un NIF à un programme de vérification Spécifique Menu Programme de vérification - Programmes de vérification - page Liste des programmes de vérification (505:3001) 1.1.2 + 1.1 + 1.
1.1.3 Saisir commentaire 1 pour un NIF assigné à un programme de vérification Saisir Menu Programme de vérification - Programmes de vérification - page Liste des programmes de vérification (505:3001) 1.1.3 + 1.1 + 1.
1.1.4 Saisir commentaire 2 pour un NIF assigné à un programme de vérification Saisir Menu Programme de vérification - Programmes de vérification - page Liste des programmes de vérification (505:3001) 1.1.4 + 1.1 + 1.
1.1.5 Approbation niveau 1 pour un NIF assigné à un programme de vérification Spécifique Menu Programme de vérification - Programmes de vérification - page Liste des programmes de vérification (505:3001) 1.1.5 + 1.1 + 1.
1.1.6 Approbation niveau 2 pour un NIF assigné à un programme de vérification Spécifique Menu Programme de vérification - Programmes de vérification - page Liste des programmes de vérification (505:3001) 1.1.6 + 1.1 + 1.
1.1.7 Approbation d'un programme de vérification Spécifique Menu Programme de vérification - Programmes de vérification - page Liste des programmes de vérification (505:3001) 1.1.7 + 1.1 + 1.
1.1.8 Assignation d'un NIF à un programme de vérification approuvé Spécifique Menu Programme de vérification - Programmes de vérification - page Liste des programmes de vérification (505:3001) 1.1.8 + 1.1 + 1.
1.2 Voir les dossiers de vérification Voir Menu Dossier de vérification - Dossier de vérification - page Liste des dossiers de vérification (505:2004) 1.2 + 1.
1.2.1. Voir les dossiers de vérification assignés à l'utilisateur Voir Menu Dossier de vérification - Dossier de vérification - page Liste des dossiers de vérification (505:2004) 1.2.1 + 1.2 + 1.
1.2.1.1 Mise à jour de Utilité/Recoupement/Probabilité de contentieux et recouvrement Spécifique Menu Dossier de vérification - Dossier de vérification - page Liste des dossiers de vérification (505:2004) 1.2.1.1 + 1.2.1 + 1.2 + 1.
1.2.1.2 Modifier les natures d'impôt Gérer Menu Dossier de vérification - Dossier de vérification - page Liste des dossiers de vérification (505:2004) 1.2.1.2 + 1.2.1 + 1.2 + 1.
1.2.1.3 Gérer des cotisations Gérer Menu Dossier de vérification - Dossier de vérification - page Liste des dossiers de vérification (505:2004) 1.2.1.3 + 1.2.1 + 1.2 + 1.
1.2.1.4 Modifier les étapes de vérification Gérer Menu Dossier de vérification - Dossier de vérification - page Liste des dossiers de vérification (505:2004) 1.2.1.4 + 1.2.1 + 1.
1.2.1.5 Gérer les documents dans les étapes Gérer Menu Dossier de vérification - Dossier de vérification - page Liste des dossiers de vérification (505:2004) 1.2.1.5 + 1.2.1 + 1.
1.2.1.6 Mise à jour de la feuille de temps Spécifiquer Menu Dossier de vérification - Dossier de vérification - page Liste des dossiers de vérification (505:2004) 1.2.1.6 + 1.2.1 + + 1.
1.2.2 Voir les dossiers de vérification dans le centre fiscal de l'utilisateur Voir Menu Dossier de vérification - Dossier de vérification - page Liste des dossiers de vérification (505:2004) 1.2.2. + 1.2 + 1.
1.2.2.1 Créer un dossier de vérification Gérer Menu Dossier de vérification - Dossier de vérification - page Liste des dossiers de vérification (505:2004) 1.2.2.1 + 1.2.2 + 1.2 + 1.
1.2.2.2 Mettre à jour les autres champs de la région de cas de vérification Spécifique Menu Dossier de vérification - Dossier de vérification - page Liste des dossiers de vérification (505:2004) 1.2.2.2 + 1.2.2 + 1.2 + 1.
1.2.2.3 Gérer les éléments de contrôle Gérer Menu Dossier de vérification - Dossier de vérification - page Liste des dossiers de vérification (505:2004) 1.2.2.3 + 1.2.2. + 1.2 + 1.
1.2.2.4 Gérer l'agent Gérer Menu Dossier de vérification - Dossier de vérification - page Liste des dossiers de vérification (505:2004) 1.2.2.4 + 1.2.2 + 1.2 + 1.
1.2.2.5 Gérer le résultat de la vérification Gérer Menu Dossier de vérification - Dossier de vérification - page Liste des dossiers de vérification (505:2004) 1.2.2.5 + 1.2.2 + 1.2 + 1.
1.2.2.6 Voir tous les dossiers de vérification Voir Menu Dossier de vérification - Dossier de vérification - page Liste des dossiers de vérification (505:2004) 1.2.2.6 + 1.2.2 + 1.2 + 1..
1.2.2.6.1 Mettre à jour le commentaire de l'étape Spécifique Menu Dossier de vérification - Dossier de vérification - page Liste des dossiers de vérification (505:2004) 1.2.2.6.1 + 1.2.2.6 + 1.2.2 + 1.2 + 1.
1.3 Voir les groupes de vérification Voir Menu Dossier de vérification - Groupes de vérification - page Liste des groupes de vérification (505:2003) 1.3 + 1.
1.4 Voir les plans de vérification Voir Menu Planification de la vérification - Plans de vérification - page Liste des plans de vérification (505:2002) 1.4 + 1.
1.5 Voir la vérification des risques Voir Menu Risque de vérification - Calcul de la côte de risque du contribuable - page Calcul de la cote de risque du contribuable (505:2008)/Menu Risque de vérification - page Critères de vérification des risques (505:2001) 1.5 + 1.