Afficher les détails des droits, restrictions et responsabilités d'un titre foncier

Cette rubrique explique comment accéder aux détails des droits, restrictions et responsabilités (DRR) d'un titre foncier à partir du formulaire Unité administrative.

Un droit confère des privilèges à une partie, une restriction limite les droits des uns en donnant des privilèges aux autres et, finalement, la responsabilité décrit les engagements d'une des parties prenantes pour conserver ces droits.

eLand propose trois façons d'accéder aux détails des DRR :

1. Afficher les détails d'un DRR à partir de l'onglet Droit

1. Ouvrir le lien Poste de travail;
2. Choisir l'option Détails sur le titre foncier. Cette action ouvre la page Détails sur le titre foncier;
3. Rechercher le titre foncier à afficher;
4. Cliquer sur l'icône d'action du titre foncier faisant l'objet de la requête. Cette action ouvre la fenêtre Titre foncier;
5. Ouvrir l'onglet Droit. Cette action affiche les droits, restrictions et responsabilités associés au titre foncier;
6. Rechercher le DRR à afficher, s'il y a lieu;
7. Cliquer sur le bouton Consulter. Cette action ouvre la fenêtre Modifier un droit affichant les détails du DRR.

2. Afficher les détails d'un DRR à partir de l'onglet Historique des transactions

1. Ouvrir le lien Poste de travail;
2. Choisir l'option Détails sur le titre foncier. Cette action ouvre la page Détails sur le titre foncier;
3. Rechercher le titre foncier à afficher;
4. Cliquer sur l'icône d'action du titre foncier faisant l'objet de la requête. Cette action ouvre la page Titre foncier;
5. Ouvrir l'onglet Historique des transactions. Cette action affiche la liste de toutes les transactions associées au titre foncier;
6. Rechercher la transaction à afficher, s'il y a lieu;
7. Cliquer sur la flèche de direction de la transaction faisant l'objet de la requête. Cette action affiche la liste des propriétés associées au titre foncier;
8. Cliquer sur l'onglet Droit. Cette action affiche tous les DRR associés au titre foncier;
9. Rechercher le DRR à afficher, selon le cas;
10. Cliquer sur le bouton Consulter. Cette action ouvre la fenêtre Modifier un droit affichant les détails du DRR.

3. Afficher les détails d'un DRR à partir d'une transaction

1. Cliquer sur le lien Tâches;
2. Aller à la section de gauche et inscrire le nom de la tâche dans le champ Filtrer par transaction. Cette action affiche toutes les tâches correspondantes à la requête;
3. Aller à la ligne de la tâche à afficher et cliquer sur l'icône d'action pour afficher les détails de la tâche (la ligne devient grisée);
4. Aller à l'onglet Formulaire et choisir l'option Unité administrative. Cette action ouvre le formulaire Titre foncier;
5. Ouvrir l'onglet Droit. Cette action affiche les DRR associés au titre foncier;
6. Rechercher le DRR à afficher;
7. Cliquer sur le bouton Modifier. Cette action ouvre la fenêtre Modifier un droit affichant les détails du DRR.