Bloquer un projet sous régime spécifique

Ce segment de guide explique comment bloquer un projet sous régime spécifique.

Un projet sous-régime spécifique peut être bloqué uniquement lorsqu'au moins une activité y est associée.

Étape 1 - Aller à la page Projets sous régime spécifique

1. Aller dans le module Cotisation;
2. Choisir l'option Projets;
3. Cliquer sur le menu Projets sous régime spécifique. Cette action ouvre la page Projets sous régime spécifique (502:6001);

Étape 2 - Bloquer un projet sous régime spécifique

4. Rechercher le projet sous régime spécifique à bloquer;
5. Cliquer sur l'hyperlien du No projet faisant l'objet de la requête. Cette action ouvre la page Projet sous régime spécifique (502:6002);
6. Aller à la section Autres informations sur le projet;
7. Cocher la case Bloqué;
8. Compléter le champ Motif;
9. Cliquer sur le bouton Sauvegarder. Cette action confirme que le blocage du projet et actualise les pages Projet(s) sous régime spécifique (502:6002 / 502:6001).