Afficher les actifs d'un contribuable personne morale (entreprise)
Ce segment de guide explique comment afficher les actifs d'un contribuable personne morale (entreprise).
Les différents types de contribuables personnes morales (entreprises) affichés dans la colonne Type d'entreprise sont configurés par l'administration fiscale. Ainsi, lorsque le NIF du contribuable personne morale (entreprise) est inconnu et qu'il fait partie de la requête, l'utilisateur pourra utiliser la colonne Type d'entreprise pour trouver le type d'entreprise qu'il recherche.
L'exemple qui suit montre comment afficher les actifs à un contribuable personne morale (entreprise) de type Corporate. Cette procédure est standardisée et s'applique aussi à tous les autres types de contribuables personnes morales (entreprises), tel que déterminé par l'administration fiscale.
Étape 1 - Aller à la page Liste des contribuables
- Aller dans le module Immatriculation;
- Cliquer sur l'option Contribuables. Cette action ouvre la page Liste des contribuables (501:9000);
Étape 2 - Choisir un contribuable
- Aller à la section Critère;
- À l'aide des boutons radio, choisir l'option Entreprise;
- Aller à la colonne Type d'entreprise;
- Choisir l'option Corporate. Cette action actualise la page et affiche la liste des entreprises de type Corporate à la section inférieure;
- Rechercher l'entreprise nécessitant l'ajout des informations bancaires;
- Cliquer sur l'hyperlien du NIF de l'entreprise faisant l'objet de la requête. Cette action ouvre la page Personne morale (501:2012);
Étape 3 - Afficher les actifs d'un contribuable personne morale
- Cliquer sur le bouton Actifs. Cette action ouvre la page Maintenance des actifs d'un contribuable (501:4001);
- Aller à la section Propriétés,
- Rechercher la propriété à afficher:
- Cliquer sur l'hyperlien de la Propriété faisant l'objet de la requête. Cette action ouvre la page Propriété (501:4002) et affiche les informations relatives à la propriété.
Répéter la même opération pour afficher le détail des véhicules moteurs et des autres objets imposables (onglets Véhicules moteurs et Autres), selon le cas.
